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Coentreprise SSR, Ringier et Swisscom : Les décisions de l'OFCOM et du DETEC
ajouté le
13 avril 2016
(public)
Coentreprise SSR, Ringier et Swisscom : les décisions de l'OFCOM et du DETEC
Vers une convergence institutionnelle en France? La contribution du CSA
ajouté le
31 octobre 2012
(public)
Dans le cadre d’une réflexion amorcée cet été par le Premier ministre, le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a...
Vers une convergence institutionnelle en France? L'opinion de l'ARCEP
ajouté le
16 octobre 2012
(public)
Dans le cadre d'une réflexion amorcée cet été par le Premier ministre, l'ARCEP, l’Autorité de Régulation...
CJUE : La subvention italienne pour les décodeurs TNT constitue une aide d'État
ajouté le
17 août 2011
(public)
La Cour de Justice de l'Union européenne, par son jugement du 28 juillet 2011, a confirmé que les subventions italiennes pour l'achat de...
Arrêt de la CJUE sur la publicité clandestine - Affaire C-52/10
ajouté le
9 juin 2011
(public)
Le 9 juin 2011, la Cour de Justice de l'Union Européenne a rendu un arrêt sur la publicité clandestine, suite à une question...
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Trouvé 6 résultats
Séminaire ERG - EPRA, Capri, 18-19 oct. 2007
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Début
18 oct. 2007
, Fin
19 oct. 2007
(public)
Séminaire ERG - EPRA, Capri, 18-19 oct. 2007
Voir aussi l'allocution de Viviane Reding (anglais seulement) lors du dîner:
Budapest: 22ème réunion de l'EPRA, 20-21 oct 2005
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Début
20 oct. 2005
, Fin
21 oct. 2005
(public)
22ème réunion de l'EPRA: Budapest, Hongrie, 20-21 octobre 2005
St Julians (Malte -2001): 14ème réunion de l'EPRA, 27-28 sept 2001
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Début
27 sept. 2001
, Fin
28 sept. 2001
(public)
14ème réunion de l'EPRA: St Julians, Malte, 27-28 septembre 2001
Barcelone (2001): 13e réunion de l'EPRA, 18-20 avril 2001
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Début
18 avr. 2001
, Fin
20 avr. 2001
(public)
13e réunion de l'EPRA, 18-20 avril 2001
Aix-La-Chapelle: 8ème réunion de l'EPRA, 5-6 nov 1998
ajouté le
mardi 03 janvier 2012 23:49
, Début
5 nov. 1998
, Fin
6 nov. 1998
(public)
8ème réunion de l'EPRA: Aix-la-Chapelle, Allemagne, 5-6 novembre 1998