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USA: Google ran illegal monopoly, according to federal judge
ajouté le
mercredi 14 août 2024 02:00
(public)
A historic decision: a US court addresses the issue of Big Tech monopoly
Coentreprise SSR, Ringier et Swisscom : Les décisions de l'OFCOM et du DETEC
ajouté le
mercredi 13 avril 2016 02:00
(public)
Coentreprise SSR, Ringier et Swisscom : les décisions de l'OFCOM et du DETEC
CJUE : La subvention italienne pour les décodeurs TNT constitue une aide d'État
ajouté le
mercredi 17 août 2011 02:00
(public)
La Cour de Justice de l'Union européenne, par son jugement du 28 juillet 2011, a confirmé que les subventions italiennes pour l'achat de...
Arrêt de la CJUE sur la publicité clandestine - Affaire C-52/10
ajouté le
jeudi 09 juin 2011 02:00
(public)
Le 9 juin 2011, la Cour de Justice de l'Union Européenne a rendu un arrêt sur la publicité clandestine, suite à une question...
CJUE: opinion de l'Avocat Général sur l'interprétation des spots publicitaires
ajouté le
mardi 12 avril 2011 02:00
(public)
Affaire C-281/09: Commission contre Royaume d'Espagne
Le 7 avril 2011, l'Avocat Général Yves Bot a rendu ses conclusions dans...
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52ème réunion de l'EPRA (en ligne)
ajouté le
jeudi 06 février 2020 17:49
, Date & heure de début
21 oct. 2020
, Date & heure de fin
23 oct. 2020
(public)
La 52ème réunion de l'EPRA qui devait se tenir à Rotterdam du 21 au 23 octobre 2020, à l'aimable invitation du Commissariaat voor de...
Budapest: 22ème réunion de l'EPRA, 20-21 oct 2005
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Date & heure de début
20 oct. 2005
, Date & heure de fin
21 oct. 2005
(public)
22ème réunion de l'EPRA: Budapest, Hongrie, 20-21 octobre 2005
St Julians (Malte): 14e réunion de l'EPRA
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Date & heure de début
27 sept. 2001
, Date & heure de fin
28 sept. 2001
(public)
14ème réunion de l'EPRA: St Julians, Malte, 27-28 septembre 2001
Barcelone: 13e réunion de l'EPRA
ajouté le
mercredi 21 décembre 2011 18:06
, Date & heure de début
18 avr. 2001
, Date & heure de fin
20 avr. 2001
(public)
13e réunion de l'EPRA, 18-20 avril 2001
Aix-La-Chapelle: 8e réunion de l'EPRA
ajouté le
mardi 03 janvier 2012 23:49
, Date & heure de début
5 nov. 1998
, Date & heure de fin
6 nov. 1998
(public)
8ème réunion de l'EPRA: Aix-la-Chapelle, Allemagne, 5-6 novembre 1998
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Programme de travail de l'EPRA pour 2020
ajouté le
14 fév. 2020
(public)
Programme de travail de l'EPRA pour 2020 tel qu'adopté par le Comité exécutif lors de sa réunion de Munich le 31 janvier 2020 suite à la période de consultation des membres et des parties prenantes
Nuremberg - GT3 "Télévisions locales et régionales: quels modèles de financement" - Résumé de la discussion par Oliver Gerber, OFCOM (CH)
ajouté le
4 nov. 2015
(public)
Résumé de la discussion par Oliver Gerber, OFCOM (CH) pour le GT3 "Télévisions locales et régionales: quels modèles de financement", qui a eu lieu lors de la 42e reunion de l'EPRA le 29 octobre...
Nuremberg - GT3 "Télévisions locales et régionales: quels modèles de financement" - Présentation par Oliver Gerber, OFCOM
ajouté le
2 nov. 2015
(public)
Présentation par Oliver Gerber, OFCOM pour le GT3 "Télévisions locales et régionales: quels modèles de financement", qui a eu lieu lors de la 42e reunion de l'EPRA le 29 octobre 2015 à Nuremberg
Nuremberg - Plénière 1 : Comment garantir un écosystème pérenne pour les contenus audiovisuels en Europe; point focal sur le financement - point focal sur l'offre et le financement - Présentation par Ciaran Kissane, BAI
ajouté le
2 nov. 2015
(public)
Présentation par Ciaran Kissane, BAI, pour la Session plénière 1 "Comment garantir un écosystème pérenne pour les contenus audiovisuels en Europe - point focal sur l'offre et le financement des...
Cracovie - GT3 Accessibilité - Document comparatif (version finale)
ajouté le
9 juil. 2013
(public)
Document de travail comparatif (EPRA/2013/05) pour le groupe de travail 3 sur l'accessibilité des services de médias audiovisuels pour les personnes souffrant d'un handicap, préparé par Emmanuelle...