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11th edition of Ofcom's International Communications Market report
ajouté le 16 décembre 2016   (public)
11th edition of Ofcom's International Communications Market report
Le CSA sélectionne six nouvelles chaînes en HD pour la TNT
ajouté le 28 mars 2012   (public)
Faisant suite à l’appel à candidatures lancé le 18 octobre 2011, pour la diffusion de six chaînes en haute définition sur la...
Arrêt de la CJUE sur la publicité clandestine - Affaire C-52/10
ajouté le 9 juin 2011   (public)
Le 9 juin 2011, la Cour de Justice de l'Union Européenne a rendu un arrêt sur la publicité clandestine, suite à une question...
CJUE: opinion de l'Avocat Général sur l'interprétation des spots publicitaires
ajouté le 12 avril 2011   (public)
Affaire C-281/09: Commission contre Royaume d'Espagne Le 7 avril 2011, l'Avocat Général Yves Bot a rendu ses conclusions dans...
30ème rencontre de l'EPRA à Dresde
ajouté le 16 octobre 2009   (public)
La 30ème réunion de l'EPRA - la Plate-forme européenne des instances de régulation de l'audiovisuel a eu lieu du 14 au 16...

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Barcelone - Plénière 1: Y a-t-il encore un avenir pour la télévision gratuite? - Présentation par Nathalie Sonnac, CSA (FR)
ajouté le 30 mai 2016   (public)
Présentation par Nathalie Sonnac, CSA (FR), pour la session plénière 1 "Y a-t-il encore un avenir pour la television gratuite? Le spectre, post CMR-15" qui s'est réunie à Barcelone le 26 mai 2016.
Barcelone - Plénière 1: Y a-t-il encore un avenir pour la télévision gratuite? - Présentation par Peter MacAvock, UER
ajouté le 30 mai 2016   (public)
Présentation par Peter MacAvock, UER, pour la session plénière 1 "Y a-t-il encore un avenir pour la television gratuite? Le spectre, post CMR-15" qui s'est réunie à Barcelone le 26 mai 2016.
Barcelone - Plénière 1: Y a-t-il encore un avenir pour la télévision gratuite? - Présentation par Guillaume Lebrun, Qualcomm
ajouté le 25 mai 2016   (public)
Présentation par Guillaume Lebrun, Qualcomm, pour la session plénière 1 "Y a-t-il encore un avenir pour la television gratuite? Le spectre, post CMR-15" qui se réunira à Barcelone le 26 mai 2016.
Barcelone - Plénière 1: Y a-t-il encore un avenir pour la télévision gratuite? - Présentation par Andreas Geiss, Commission européenne
ajouté le 25 mai 2016   (public)
Présentation par Andreas Geiss, Chef d'unité à la DG CONNECT Commission européenne, pour la session plénière 1 "Y a-t-il encore un avenir pour la television gratuite? Le spectre, post CMR-15" qui...
Berne - GT2 : La communication audiovisuelle commerciale, Tendances & Défis - Le point sur la publicité - Résumé de la discussion
ajouté le 21 mai 2015   (public)
Résumé détaillé, par le rapporteur du GT2 Johanna Fell, BLM (DE), de la discussion qui s'est déroulée pendant le Groupe de travail 2: « La communication audiovisuelle commerciale, Tendances & Défis...

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