En route pour une visite virtuelle de l'EPRA
Publié le 14 septembre 2012 (public)
Nous vous convions à une visite virtuelle de l'EPRA pour en apprendre plus sur sa composition, son mode de fonctionnement et ses activités. Présentation de l'EPRA
Tout rechercher sur EPRA
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Résultats de recherche
Les premières chaînes locales sur la TNT autorisées par Ofcom
Publié le 13 septembre 2012 (public)
Le 12 septembre 2012, l'instance de régulation de la communication britannique, Ofcom, a délivré les premières autorisations pour la diffusion de chaînes locales par voie hertzienne terrestre dans les régions de Bri...
36e réunion de l'EPRA à Jérusalem : projet d'ordre du jour
Publié le 11 septembre 2012 (public)
La 36e réunion de l'EPRA se tiendra du 28 au 30 novembre 2012 à Jérusalem, à l'invitation de la Seconde autorité pour la télévision et la radio. Environ 130 représentants d'instances de régulation de l...
Cracovie - 37e réunion de l'EPRA
Publié le 8 mai 2013 (public)
La 37e réunion de l'EPRA, aura lieu à Cracovie du 8 au 10 mai 2013 à l'invitation du Conseil national de l'audiovisuel polonais. Le projet d'ordre du jour, la lettre d'invitation de nos hôtes, une brochure d’informat...
Jérusalem - Projet d'ordre du jour
Publié le 10 septembre 2012 (public)
Projet d'ordre du jour pour la 36e réunion de l'EPRA à Jérusalem du 28 au 30 novembre 2012 à l'invitation de la Seconde autorité pour la télévision et la radio.
Jerusalem - Draft Agenda
Publié le 10 septembre 2012 (public)
Draft Agenda of the 36th EPRA meeting in Jerusalem on 28-30 November at the invitation of the Second Authority for Television and Radio
Volume sonore à la télévision: rapport du CSA français
Publié le 6 septembre 2012 (public)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel vient de rendre, début septembre 2012, son premier rapport au parlement sur l'intensité sonore à la télévision. Ce rapport découle de l’article 177 de la loi n° 2010-788 d...
Un nouveau président et un nouveau collège pour l'AGCOM italien
Publié le 26 juillet 2012 (public)
La réunion constitutive du nouveau collège de l'AGCOM, l'autorité italienne de régulation en charge de la radiodiffusion et des télécommunications, a eu lieu le 26 juillet 2012 au siège de l'autorité à Naples. ...
Rapport 2012 de l'Ofcom relatif au marché des communications
Publié le 26 juillet 2012 (public)
Le 18 juillet 2012, l'autorité de régulation britannique, Ofcom, a publié son neuvième rapport annuel relatif au marché des communications au Royaume-Uni qui contient une mine de données sur la télévision, la rad...
Un nouveau président et une nouvelle composition pour le CAC de Catalogne
Publié le 26 juillet 2012 (public)
Le Conseil de l'audiovisuel de la Catalogne, Consell de l'Audiovisual de Catalunya (CAC), dispose d'un nouveau président ainsi que d'un collège des membres en partie remanié. Roger Loppacher i Crehuet est entré en f...
Conférence sur la TV Connectée : Limassol, 25-26 octobre
Publié le 25 juillet 2012 (public)
La Commission européenne et l'instance de régulation de l'audiovisuel chypriote organisent, les 25 - 26 octobre 2012 à Limassol, une conférence intitulée « Au-delà de la Directive SMA: le défi de la TV connect...
Mise en valeur des oeuvres européennes sur la VoD : Evaluation du CSA belge
Publié le 9 juillet 2012 (public)
Le 3 juillet 2012, le CSA de la Communauté francaise de Belgique a remis au législateur son évaluation globale du dispositif de mise en valeur des œuvres européennes et de la Communauté française dans les services d...
Portoroz - GT2 : Médias locaux & Associatifs - Résumé
Publié le 9 juillet 2012 (public)
Résumé de la discussion du groupe de travail sur les Médias locaux & Associatifs préparé par Bernard Dubuisson Coordinateur du groupe (CSA - BE), 35è réunion de l'EPRA, Portorož, 31 mai 2012.
Portoroz - GT1 : Compétence territoriale - Résumé
Publié le 4 juillet 2012 (public)
Résumé de la discussion du groupe de travail sur la Compétence territoriale préparé par Maria Donde, Coordinatrice du groupe (Ofcom - UK), 35è réunion de l'EPRA, Portorož, 31 mai 2012.
Portoroz - Plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?" - Document de travail
Publié le 29 juin 2012 (public)
Document de travail comparatif (EPRA/2012/02a) préparé par Emmanuelle Machet, Secrétariat de l'EPRA, pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l...
Réforme du financement de la télévision publique en Finlande
Publié le 27 juin 2012 (public)
Le Parlement finlandais a approuvé le 20 juin 2012 de nouvelles lois sur le financement de la télévision publique. À compter du 1er janvier 2013, le radiodiffuseur public finlandais, Yleisradio (YLE), sera financé p...
Accès et handicap : Étude du CSA sur les récepteurs TNT vocalisants
Publié le 24 juin 2012 (public)
À la suite du constat fait par les associations de personnes aveugles et malvoyantes de l’absence en France de récepteurs TNT adaptés, le CSA a confié à la société Mediatvcom la réalisation d'une étude sur les récep...
Transposition directive SMA: la Commission assigne la Pologne devant la Cour de justice de l'UE
Publié le 21 juin 2012 (public)
La Commission européenne a décidé d'assigner la Pologne devant la Cour de justice de l'UE pour transposition incomplète de la directive européenne sur les services de médias audiovisuels. La Pologne a transposé une ...
Compensation pour utilisation de brefs extraits - CJUE
Publié le 19 juin 2012 (public)
M. Yves Bot, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union européenne, a rendu le 12 juin ses conclusions dans l’affaire de Sky Österreich GmbH c. Österreichischer Rundfunk (ORF). L'affaire concerne la compensat...
Mesurer le pluralisme sur les différentes plateformes : rapport de l'Ofcom britannique
Publié le 19 juin 2012 (public)
En octobre 2011, le secrétaire d'État à la Culture, aux Jeux Olympiques, aux médias et au sport a demandé à l'Ofcom une étude de faisabilité portant sur la mesure du pluralisme des médias sur toutes les plateformes....