Vous pouvez effectuer une recherche en texte intégral, utiliser uniquement les filtres, ou combiner les deux. La recherche en texte intégral est facultative : vous pouvez trouver des résultats en utilisant seulement les filtres.
Résultats de recherche
Publié le 16 mai 2008 (public)
C'était au tour de Riga, la perle de Baltique, d'accueillir, à l'invitation du Conseil national de l'audiovisuel de la Lettonie, la 27ème rencontre de la Plate-forme européenne des instances de régulation de l'audio...
Publié le 22 octobre 2010 (public)
A l'occasion de la 32ème rencontre de la Plate-forme européenne des instances de régulation, qui s'est tenue les 6-8 octobre à Belgrade à l'invitation de l'Agence de radiodiffusion de la République, plus de 50 autor...
Publié le 14 février 2011 (public)
Retraçant les pas de ses homologues belges et français, l'Ofcom britannique vient de dévoiler, le 14 février, le logo que devront utiliser les chaînes de télévision pour informer les téléspectateurs qu'un programme ...
Publié le 1 mars 2011 (public)
L'autorité de régulation irlandaise (BAI) a récemment annoncé sa décision d'autoriser le placement de produit à titre payant à la télévision irlandaise. Jusqu'à présent, seul le placement à valeur non négligeable, m...
Publié le 12 avril 2011 (public)
Affaire C-281/09: Commission contre Royaume d'Espagne Le 7 avril 2011, l'Avocat Général Yves Bot a rendu ses conclusions dans l'affaire C-281/09: Commission européenne contre Royaume d'Espagne qui porte sur l'inte...
Publié le 9 juin 2011 (public)
Le 9 juin 2011, la Cour de Justice de l'Union Européenne a rendu un arrêt sur la publicité clandestine, suite à une question préjudicielle du Conseil d'Etat grec dans la procédure « Eleftheri tileorasi AE Alter chan...
Publié le 14 octobre 2009 (public)
Information Paper EPRA/2009/11 by the EPRA Secretariat for the Working group on Self-Promotion; Dresden, Oct. 2009
Publié le 6 mai 2009 (public)
Presentation by Chris Banatvala, Ofcom, UK, for the Plenary session on "Commercial Communication from TVWF to AVMS : Remaining Problems and New Issues", Tallinn, May 2009
Publié le 17 mai 2006 (public)
Information paper by Deirdre Kevin for the EPRA Secretariat for WG I: Audiovisual Media Services Draft Directive: Focus on Advertising Rules, Elsinore May 17-18 2006
Publié le 16 mai 2002 (public)
Groupe de travail II : Les décrochages publicitaires et de programmes transfontières. Document de travail par le CSA de la Communauté francaise de Belgique
Publié le 16 mai 2002 (public)
Working paper EPRA/2002/04 by the CSA of Belgium for the working group 2 on programme and advertising windows (Brussels, May 2002)
Publié le 27 septembre 2001 (public)
Intervention of Willemien Bax, BEUC for the plenary session : Follow up discussion on advertising regulation in the light of the Television Without Frontiers Directive (Sept. 2001)
Publié le 27 septembre 2001 (public)
Presentation by Martin Hart, ITC, UK for the plenary session: Follow up discussion on advertising regulation in the light of the Television Without Frontiers Directive (sept. 2001)
Publié le 27 septembre 2001 (public)
Background document for the Plenary session on "Follow up discussion on advertising regulation in the light of the Television Without Frontiers Directive" by Gernot Schumann, European Affairs Commissioner, DLM (DE)14t...
Publié le 18 avril 2001 (public)
EPRA/2001/02 13th EPRA meeting Barcelona, 19-20 April 2001 How far shall we deregulate advertising in the light of the future review of the TWF Directive? Background document for the Plenary session by the Secretary
Publié le 18 avril 2001 (public)
Document de travail EPRA/2001/02 par la secrétaire de l'EPRA pour la session plénière: Jusqu'à quel point sommes nous prêts à déréguler la publicité dans la perspective du prochain réexamen de la directive TSF? 13ème ...
Publié le 18 avril 2001 (public)
Presentation by Jonathan Levy, Federal Communications Commission, USA , on Advertising, Market Forces, and Regulation, April 2001, Barcelona
