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Résultats de recherche
Publié le 25 juillet 2012 (public)
La Commission européenne et l'instance de régulation de l'audiovisuel chypriote organisent, les 25 - 26 octobre 2012 à Limassol, une conférence intitulée « Au-delà de la Directive SMA: le défi de la TV connect...
Publié le 9 juillet 2012 (public)
Le 3 juillet 2012, le CSA de la Communauté francaise de Belgique a remis au législateur son évaluation globale du dispositif de mise en valeur des œuvres européennes et de la Communauté française dans les services d...
Publié le 9 juillet 2012 (public)
Résumé de la discussion du groupe de travail sur les Médias locaux & Associatifs préparé par Bernard Dubuisson Coordinateur du groupe (CSA - BE), 35è réunion de l'EPRA, Portorož, 31 mai 2012.
Publié le 4 juillet 2012 (public)
Résumé de la discussion du groupe de travail sur la Compétence territoriale préparé par Maria Donde, Coordinatrice du groupe (Ofcom - UK), 35è réunion de l'EPRA, Portorož, 31 mai 2012.
Publié le 29 juin 2012 (public)
Document de travail comparatif (EPRA/2012/02a) préparé par Emmanuelle Machet, Secrétariat de l'EPRA, pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l...
Publié le 27 juin 2012 (public)
Le Parlement finlandais a approuvé le 20 juin 2012 de nouvelles lois sur le financement de la télévision publique. À compter du 1er janvier 2013, le radiodiffuseur public finlandais, Yleisradio (YLE), sera financé p...
Publié le 24 juin 2012 (public)
À la suite du constat fait par les associations de personnes aveugles et malvoyantes de l’absence en France de récepteurs TNT adaptés, le CSA a confié à la société Mediatvcom la réalisation d'une étude sur les récep...
Publié le 21 juin 2012 (public)
La Commission européenne a décidé d'assigner la Pologne devant la Cour de justice de l'UE pour transposition incomplète de la directive européenne sur les services de médias audiovisuels. La Pologne a transposé une ...
Publié le 19 juin 2012 (public)
M. Yves Bot, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union européenne, a rendu le 12 juin ses conclusions dans l’affaire de Sky Österreich GmbH c. Österreichischer Rundfunk (ORF). L'affaire concerne la compensat...
Publié le 19 juin 2012 (public)
En octobre 2011, le secrétaire d'État à la Culture, aux Jeux Olympiques, aux médias et au sport a demandé à l'Ofcom une étude de faisabilité portant sur la mesure du pluralisme des médias sur toutes les plateformes....
Publié le 19 juin 2012 (public)
La Cour européenne des droits de l’homme a rendu un arrêt le 7 juin dans l’affaire Centro Europa 7 S.R.L. c. Italie et Di Stefano c. Italie. L’affaire concernait une société italienne de télévision qui, titulaire d'...
Publié le 13 juin 2012 (public)
Les 5 et 6 juillet 2012, le CSA de la Communauté française de Belgique et le projet MEDIADEM organisent un colloque intitulé « Nouveaux écrans, nouvelles régulations ». Ce colloque sur l’avenir de ...
Publié le 4 juin 2012 (public)
Présentation par Ross Biggam (ACT) pour la session plénière 2: Le futur des communications commerciales, 35e réunion de l'EPRA à Portorož (1 juin 2012).
Publié le 4 juin 2012 (public)
Présentation par Marc Janssen, Président du CSA (BE), pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l'EPRA à Portorož (31 mai 2012).
Publié le 4 juin 2012 (public)
Presentation by Tanja Kerševan Smokvina, APEK, on the Slovenian media landscape and regulation (the 35th EPRA meeting, Portorož, 31 May, 2012)
Publié le 4 juin 2012 (public)
Présentation par Dr Julia Hörnle, ATVOD (UK), pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l'EPRA à Portorož (31 mai 2012).
Publié le 2 juin 2012 (public)
Du 30 mai au 1er juin 2012, l'Agence de la poste et de la communication électronique de la République de Slovénie (APEK) était l'hôte de la 35e réunion de l'EPRA. Pendant deux jours, environ 135 représentants de 4...
Publié le 1 juin 2012 (public)
Présentation par Thomas Schneider (Conseil de l'Europe) pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l'EPRA à Portorož (31 mai 2012).
Publié le 30 mai 2012 (public)
A la veille de la 35e réunion de l’EPRA et grâce au soutien de l’Organisation Internationale de la Francophonie, les 7 régulateurs qui sont également membres du REFRAM, le réseau des instances francophones de régula...
Publié le 25 mai 2012 (public)
La liste des participants pour la 35e réunion de l'EPRA à Portorož, 30 mai - 1 juin, 2012.
