Jérusalem - Projet d'ordre du jour
Publié le 10 septembre 2012 (public)
Projet d'ordre du jour pour la 36e réunion de l'EPRA à Jérusalem du 28 au 30 novembre 2012 à l'invitation de la Seconde autorité pour la télévision et la radio.
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Résultats de recherche
Jerusalem - Draft Agenda
Publié le 10 septembre 2012 (public)
Draft Agenda of the 36th EPRA meeting in Jerusalem on 28-30 November at the invitation of the Second Authority for Television and Radio
Volume sonore à la télévision: rapport du CSA français
Publié le 6 septembre 2012 (public)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel vient de rendre, début septembre 2012, son premier rapport au parlement sur l'intensité sonore à la télévision. Ce rapport découle de l’article 177 de la loi n° 2010-788 d...
Un nouveau président et un nouveau collège pour l'AGCOM italien
Publié le 26 juillet 2012 (public)
La réunion constitutive du nouveau collège de l'AGCOM, l'autorité italienne de régulation en charge de la radiodiffusion et des télécommunications, a eu lieu le 26 juillet 2012 au siège de l'autorité à Naples. ...
Rapport 2012 de l'Ofcom relatif au marché des communications
Publié le 26 juillet 2012 (public)
Le 18 juillet 2012, l'autorité de régulation britannique, Ofcom, a publié son neuvième rapport annuel relatif au marché des communications au Royaume-Uni qui contient une mine de données sur la télévision, la rad...
Un nouveau président et une nouvelle composition pour le CAC de Catalogne
Publié le 26 juillet 2012 (public)
Le Conseil de l'audiovisuel de la Catalogne, Consell de l'Audiovisual de Catalunya (CAC), dispose d'un nouveau président ainsi que d'un collège des membres en partie remanié. Roger Loppacher i Crehuet est entré en f...
Conférence sur la TV Connectée : Limassol, 25-26 octobre
Publié le 25 juillet 2012 (public)
La Commission européenne et l'instance de régulation de l'audiovisuel chypriote organisent, les 25 - 26 octobre 2012 à Limassol, une conférence intitulée « Au-delà de la Directive SMA: le défi de la TV connect...
Mise en valeur des oeuvres européennes sur la VoD : Evaluation du CSA belge
Publié le 9 juillet 2012 (public)
Le 3 juillet 2012, le CSA de la Communauté francaise de Belgique a remis au législateur son évaluation globale du dispositif de mise en valeur des œuvres européennes et de la Communauté française dans les services d...
Portoroz - GT2 : Médias locaux & Associatifs - Résumé
Publié le 9 juillet 2012 (public)
Résumé de la discussion du groupe de travail sur les Médias locaux & Associatifs préparé par Bernard Dubuisson Coordinateur du groupe (CSA - BE), 35è réunion de l'EPRA, Portorož, 31 mai 2012.
Portoroz - GT1 : Compétence territoriale - Résumé
Publié le 4 juillet 2012 (public)
Résumé de la discussion du groupe de travail sur la Compétence territoriale préparé par Maria Donde, Coordinatrice du groupe (Ofcom - UK), 35è réunion de l'EPRA, Portorož, 31 mai 2012.
Portoroz - Plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?" - Document de travail
Publié le 29 juin 2012 (public)
Document de travail comparatif (EPRA/2012/02a) préparé par Emmanuelle Machet, Secrétariat de l'EPRA, pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l...
Réforme du financement de la télévision publique en Finlande
Publié le 27 juin 2012 (public)
Le Parlement finlandais a approuvé le 20 juin 2012 de nouvelles lois sur le financement de la télévision publique. À compter du 1er janvier 2013, le radiodiffuseur public finlandais, Yleisradio (YLE), sera financé p...
Accès et handicap : Étude du CSA sur les récepteurs TNT vocalisants
Publié le 24 juin 2012 (public)
À la suite du constat fait par les associations de personnes aveugles et malvoyantes de l’absence en France de récepteurs TNT adaptés, le CSA a confié à la société Mediatvcom la réalisation d'une étude sur les récep...
Transposition directive SMA: la Commission assigne la Pologne devant la Cour de justice de l'UE
Publié le 21 juin 2012 (public)
La Commission européenne a décidé d'assigner la Pologne devant la Cour de justice de l'UE pour transposition incomplète de la directive européenne sur les services de médias audiovisuels. La Pologne a transposé une ...
Compensation pour utilisation de brefs extraits - CJUE
Publié le 19 juin 2012 (public)
M. Yves Bot, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union européenne, a rendu le 12 juin ses conclusions dans l’affaire de Sky Österreich GmbH c. Österreichischer Rundfunk (ORF). L'affaire concerne la compensat...
Mesurer le pluralisme sur les différentes plateformes : rapport de l'Ofcom britannique
Publié le 19 juin 2012 (public)
En octobre 2011, le secrétaire d'État à la Culture, aux Jeux Olympiques, aux médias et au sport a demandé à l'Ofcom une étude de faisabilité portant sur la mesure du pluralisme des médias sur toutes les plateformes....
Pluralisme des médias: arrêt CEDH Centro Europa 7 et Di Stefano v. Italie
Publié le 19 juin 2012 (public)
La Cour européenne des droits de l’homme a rendu un arrêt le 7 juin dans l’affaire Centro Europa 7 S.R.L. c. Italie et Di Stefano c. Italie. L’affaire concernait une société italienne de télévision qui, titulaire d'...
Colloque du CSA belge: « nouveaux écrans, nouvelles régulations », 5 - 6 juillet, Bruxelles
Publié le 13 juin 2012 (public)
Les 5 et 6 juillet 2012, le CSA de la Communauté française de Belgique et le projet MEDIADEM organisent un colloque intitulé « Nouveaux écrans, nouvelles régulations ». Ce colloque sur l’avenir de ...
Portoroz - Plénière 2: Le futur des communications commerciales – Présentation par Ross Biggam
Publié le 4 juin 2012 (public)
Présentation par Ross Biggam (ACT) pour la session plénière 2: Le futur des communications commerciales, 35e réunion de l'EPRA à Portorož (1 juin 2012).
Portoroz - Plénière 1: Nouveaux services et champ d'application - Présentation par Marc Janssen
Publié le 4 juin 2012 (public)
Présentation par Marc Janssen, Président du CSA (BE), pour la session plénière 1: Nouveaux services et champ d'application : "qui est in, qui est out ?", 35e réunion de l'EPRA à Portorož (31 mai 2012).