Documents de travail

Erevan - Plénière II : Respect et application de la règlementation - Quelles sont les pratiques ? Les politiques, les stratégies et les mécanismes de respect et d'application de la règlementation au banc d'essai (2e partie) - document introductif

Document introductif (EPRA/2016/13) du secrétariat de l'EPRA pour la discussion lors de la plénière II : Respect et applicaiton de la règlementation - Quelles sont les pratiques ? Les politiques, les stratégies et les mécanismes de respect et d'application de la règlementation au banc d'essai (2e partie)" qui aura lieu à Erevan le 21 octobre 2016.

Infos document

Langue du document : Anglais

Nom du fichier : Plenary2_Compliance_Enforcement_intro.pdf

Type : PDF

Taille : 384 ko

Télécharger

Prévisualisation de Erevan - Plénière II : Respect et application de la règlementation - Quelles sont les pratiques ? Les politiques, les stratégies et les mécanismes de respect et d'application de la règlementation au banc d'essai (2e partie) - document introductif

Ce document est référencé dans

Erevan, 44e réunion de l'EPRA
Publié le mardi 21 juin 2016 16:20

Étiquettes

CORÉGULATION/AUTORÉGULATION INDÉPENDANCE MONITORING SANCTIONS
Retour