Vous pouvez effectuer une recherche en texte intégral, utiliser uniquement les filtres, ou combiner les deux. La recherche en texte intégral est facultative : vous pouvez trouver des résultats en utilisant seulement les filtres.
Résultats de recherche
Publié le 25 novembre 2013 (public)
Evénements d’importance majeure : Remise d'un rapport au gouvernement suédois Le 15 novembre 2013, Myndigheten för radio och tv (l'Autorité suédoise de l'audiovisuel) a présenté un rapport sur la liste des événe...
Publié le 4 juin 2014 (public)
La 39e réunion de l'EPRA aura lieu à Budva, au Monténégro, du 4 au 6 juin 2014, à l'invitation de l'Agence des médias électroniques du Monténégro.Ci-après sous la rubrique « documents joints »:le projet d'ordre du jou...
Publié le 23 juillet 2013 (public)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel français a décidé, le 17 juillet 2013, d'ouvrir une consultation publique relative au suivi des règles encadrant la diffusion de brefs extraits de compétitions sportives, fixées...
Publié le 1 octobre 2012 (public)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel vient de notifier à la Commission européenne un projet de délibération relative aux conditions de diffusion de brefs extraits de compétitions sportives et d'événements au...
Publié le 18 avril 2012 (public)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel français a ouvert, le 17 avril 2012, une consultation publique sur le droit de diffusion de brefs extraits de retransmissions des compétitions sportives. Cette consultat...
Publié le 21 avril 2001 (public)
La 13ème réunion de la Plate-forme européenne des instances de régulation de l'audiovisuel (EPRA) s'est déroulée à Barcelone, à l'invitation du Conseil de l'audiovisuel de la Catalogne (CAC), les 19 et 20 avril 2001...
Publié le 25 mai 2000 (public)
Paris (2000): 11ème réunion de l'EPRA: Paris, France, 25-26 mai 2000
Publié le 26 octobre 2000 (public)
12ème réunion de l'EPRA: Bratislava, République Slovaque, 26-27 octobre 2000
Publié le 18 avril 2001 (public)
13e réunion de l'EPRA, 18-20 avril 2001
Publié le 17 février 2011 (public)
Le 17 février 2011, le Tribunal de l'Union européenne a rendu des arrêts très attendus dans les affaires T-385/07, T-55/08 et T-68/08, FIFA et UEFA / Commission qui portaient sur les listes d'événements d'importance...
Publié le 18 avril 2001 (public)
PowerPoint Presentation by Heijo Ruijsenaars - EBU for the WG1 on Major Events, Barcelona 2001
